Présentation de la marque OCCASION SERVICES SYSTEME
Déposée le 26 novembre 1991 par la société FIAT AUTO S.p.A. Société italienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OCCASION SERVICES SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société FIAT AUTO S.p.A. Société italienne domicilié(e) CORSO GIOVANNI AGNELLI 200, 10135 TURIN ITALIE (dossier no 2209265) - Italie.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie domicilié(e) (dossier no 2209265) - France.
La marque OCCASION SERVICES SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707890.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FIAT AUTO S.p.A. Société italienne - CORSO GIOVANNI AGNELLI 200, 10135 TURIN ITALIE (dossier no 2209265) - Italie
cabinet beau de loménie - (dossier no 2209265) - France
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2001 n°2209265 - Publication au BOPI 2001-11-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17
Inscription le 6 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°380961 - Publication au BOPI 2003-11-06
Véhicules automobiles.Services d'entretien et de réparation pour véhicules automobiles; Services destinés à expertiser et évaluer les véhicules automobiles
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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